MENTIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissancMENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les présentes mentions légales.

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site est édité par l'entreprise individuelle Nicolas GOMES (nom commercial L2V), domiciliée au :

Nom commercial : L2V

Numéro de téléphone : 0649301104

Adresse e-mail : contact@so-bag.com

Adresse physique : L2V, 32t Rue de Mauree, 28700 Roinville, France

Numéro d’entreprise : 92511898600023

2. HÉBERGEMENT

L'hébergement du site est assuré par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé :

151 O’Connor Street Ground floor Ottawa, Ontario K2P 2L8 Canada

Site web : www.shopify.com

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

4. DONNÉES PERSONNELLES

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Politique de Confidentialité, disponible sur le site.

5. MÉDIATION

Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l'opposerait au professionnel. À défaut de médiateur désigné à ce jour, ou pour tout litige transfrontalier, le client peut recourir à la plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) de la Commission Européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr/e des utilisateurs et visiteurs du site les présentes mentions légales.

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site est édité par l'entreprise individuelle Nicolas GOMES (nom commercial L2V), domiciliée au :

Roinville FRANCE


  • Numéro SIREN : 925 118 986

  • Adresse e-mail de contact : contact@so-bag.com

  • TVA intracommunautaire : Non applicable

2. HÉBERGEMENT

L'hébergement du site est assuré par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé :

151 O’Connor Street Ground floor Ottawa, Ontario K2P 2L8 Canada

Site web : www.shopify.com

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

4. DONNÉES PERSONNELLES

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5. MÉDIATION

Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l'opposerait au professionnel. À défaut de médiateur désigné à ce jour, ou pour tout litige transfrontalier, le client peut recourir à la plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) de la Commission Européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr/